Conditions Générales de Vente

Ces conditions s’appliquent à la vente en ligne de la gamme de livres et accessoires du jeu de rôle Shaan Renaissance sur le site communautaire http://www.shaan-rpg.com par la société Origames (http://www.origames.fr).

 

ARTICLE 1 – Mentions Légales

Le site shaan-rpg.com et l’ensemble de son contenu, que ce soient les textes, les sons, les images, les dénominations, les logos, les applications sont protégés par le droit d’auteur en vigueur dans la législation française et européenne. Toute rediffusion, reproduction (sur un support papier ou informatique), résumé des contenus du site, quelles qu’en soient la forme, sont explicitement interdits si un accord de l’auteur Igor Polouchine n’a pas été obtenu au préalable.

Pour toute information ou question, Origames est à votre disposition (Du Lundi au Vendredi de 9h à 18h):
Téléphone: 01 77 37 60 50
Email : shaan@origames.fr
Formulaire de Contact : http://www.shaan-rpg.com/contact/

ARTICLE 2 – Création de Compte

L’inscription au site shaan-rpg.com est entièrement gratuite et ouverte à tous les internautes disposant d’une adresse Email personnelle et active. Si vous ne possédez pas déjà un compte sur notre site, un nouveau compte sera automatiquement créé lors d’un achat en ligne de nos produits, afin de vous assurer un suivi de commande personnalisé.

Lors de la création de votre compte, vous êtes libres de choisir le pseudonyme  que vous voulez, mais il faut observer quelques règles :
– Pas de pseudonyme à caractère politique
– Pas de pseudonyme illisible
– Pas de pseudonyme impliquant des connotations racistes, sexuelles, ou des grossièretés.

Vous pouvez demander à changer de pseudonyme en nous envoyant une demande accompagnée de la raison du changement via le formulaire de contact.

Vous ne pouvez posséder qu’un seul et unique compte. Si un cas de multi-compte (le fait de posséder plusieurs comptes) est décelé et confirmé, les comptes incriminés seront supprimés. Nous vous déconseillons fortement de confier votre mot de passe à une tierce personne afin d’éviter les cas d’usurpation d’identité et le vol de données personnelles. Vous ne pouvez pas transférer ou céder votre compte à des tiers. Le mot de passe et l’identifiant que vous avez choisis lors de votre inscription sont personnels et ne vous seront jamais demandés par mail ou par téléphone. Toute commande passée après identification ne pourra pas faire l’objet de contestation en invoquant un motif d’usurpation.

Par votre inscription au site, vous autorisez l’envoi d’Emails de la part du moteur et des gestionnaires du site à l’adresse Email que vous aurez fournie lors de votre inscription. Il est indispensable de disposer d’une adresse Email qui vous est propre et à laquelle vous pouvez accéder régulièrement, ce moyen pouvant être utilisé par les gestionnaires du site pour vous contacter. La non validité ou l’indisponibilité répétée de votre adresse de référence peut provoquer la désactivation de votre compte.

Pour supprimer votre compte du site shaan-rpg.com, il faut également nous envoyer un message, si possible accompagné des raisons de cette suppression afin d’améliorer nos services en conséquence, s’il y a lieu.

ARTICLE 3 – PRIX

1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition (sauf signalisation contraire de notre part).
1.2 – Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.3– Origames se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité, et sous réserve que votre paiement nous arrive sous une semaine à compté de la date d’enregistrement de votre commande.
Les produits demeurent la propriété d’Origames jusqu’au règlement de la commande.

ARTICLE 4 – COMMANDE

Sur Internet : http://www.shaan-rpg.com/souscription-shaan-renaissance/
Par courrier : Origames – 52 avenue Pierre Sémard – 94200 Ivry sur Seine

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation par messagerie internet au moment de la commande. Origames se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les frais de livraison sont proportionnels au poids la commande.

Les tarifs sont fonction de la zone de livraison (France Métropolitaine, Union Européenne ou Reste du Monde), et sont détaillés à la page suivante : http://www.shaan-rpg.com/frais-de-livraison/

ARTICLE 5 – Produits numériques

Les livres Shaan Renaissance peuvent être commandés au format numérique sur le site et sont sujets à des conditions de vente particulières.

Ces fichiers numériques sont vendus au format PDF. Il est nécessaire de télécharger la dernière version Adobe Acrobat Reader pour visualiser le contenu des PDF. Ce logiciel est gratuit et vous pouvez le télécharger ici.

Ces modalités et contraintes techniques générales sont présumées connues et acceptées lors de la commande. En aucun cas, une réclamation ou demande de remboursement ne pourra être effectuée sur la base d’une méconnaissance ou d’un refus de ces modalités et contraintes techniques générales.

Attention en cas de précommande, si vous avez déjà téléchargé le pdf correspondant à la précommande et que vous désirez annuler cette précommande et vous faire rembourser, le montant du pdf sera déduit du remboursement.

Les fichiers numériques proposés sur shaan-rpg.com sont nominatifs et uniquement destinés à un usage privé. Toute reproduction, représentation ou usage public collectif sont prohibés et exposent son auteur aux poursuites prévues par les dispositions en vigueur du code de la propriété intellectuelle.

Après validation de votre commande, vous recevez un e-mail d’avis de confirmation de commande à l’adresse e-mail associée à votre compte client. L’envoi de cet e-mail vaut accusé de réception de votre commande. L’accès aux fichiers achetés vous est ouvert uniquement à titre personnel et demeure valide indéfiniment, à partir de l’enregistrement de la commande.

À partir du moment où les fichiers numériques commandés sont mis à disposition, vous ne bénéficiez plus d’aucune possibilité d’annuler votre commande et le prix de votre achat sera automatiquement débité, même si vous décidez par la suite de renoncer au téléchargement des dits fichiers.

En cas de difficultés techniques, vous pouvez contacter Origames via cette adresse : shaan@origames.fr

ARTICLE 6 – VALIDATION

Le paiement s’effectue sur l’interface sécurisé de Paypal. Quand vous validez le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par Origames constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Origames et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 7 – DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Si une rupture de stock venait à arriver, nous vous rembourserions l’intégralité des produits manquants ou nous vous proposerons une solution convenant aux deux parties.

ARTICLE 8 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Origames ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison. En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.
Les délais de livraison sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine.

ARTICLE 9 – PAIEMENT

Le règlement de vos achats s’effectue par :
– Carte Bleue Visa, MasterCard et autres cartes bancaires ou par compte Paypal sur l’interface de paiement sécurisée de Paypal (http://www.paypal.com) : le débit de la carte s’effectue à la validation de la commande
– Chèque (à l’ordre de « Origames ») : le débit est effectué après enregistrement de votre commande par nos soins. Un mail vous est envoyé pour vous informer de la prise en compte de commande.
– Virement bancaire ou Mandat Cash (via la poste, à l’ordre de « Origames ») : les frais sont à votre charge, contactez nous sur shaan@origames.fr pour plus d’informations
Nous acceptons les commandes du monde entier.

ARTICLE 10 – SÉCURISATION

Nous travaillons avec Paypal (http://www.paypal.com), qui dispose d’un système de paiement sécurisé par carte bancaire ou compte paypal.
Vos coordonnées bancaires ne seront transmises qu’à Paypal et cryptées avant d’être envoyées sur le réseau.
Pour toute questions se rapportant à ce système, vous pouvez nous contacter sur shaan@origames.fr ou par téléphone au 01 77 37 60 50

ARTICLE 11 – SATISFAIT OU REMBOURSÉ

8.1 – Vous disposez, dans un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de votre commande, d’un droit de retour, échange ou remboursement sans pénalités à l’exception des frais de retour, des produits qui ne vous conviendraient pas.
Contactez nous sur shaan@origames.fr pour plus d’informations.
Seul le prix du ou des produits achetés vous sera remboursé.
Les retours sont à effectuer à Origames – 52 avenue Pierre Sémard – 94200 Ivry sur Seine
8.2 – Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ou la poste ne sont pas repris.
8.3 – Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes).
Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur le bon de commande et de nous renvoyer le ou les produits. Origames procédera à l’échange ou au remboursement du ou des produits.
8.4 – Ces remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s’effectuera au choix d’Origames par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

ARTICLE 12 – Protection des droits d’auteur

Les produits commandés, leur contenu, ainsi que tous les éléments reproduits sur le site au titre de ce service (notamment textes, commentaires, illustrations et documents iconographiques) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle en France et par les législations étrangères régissant les droits d’auteur et droits voisins, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit des brevets.

À ce titre, les œuvres de l’esprit qui sont ainsi présentées et proposées pour le téléchargement et la lecture sont uniquement destinées à un usage strictement personnel, privé et gratuit. Toute reproduction, adaptation ou représentation sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et notamment la revente, l’échange, le louage ou le transfert à un tiers, sont absolument interdits.

ARTICLE 13 – RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’Origames ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits est livré (interdiction d’un titre…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d’Origames ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
Origames ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des imprimeurs, des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Origames n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

ARTICLE 14 – Découverte de Bugs

Si vous trouvez un bug sur le site, merci de nous en informer sur le forum ou en nous envoyant un message. L’exploitation d’un bug pour en tirer un quelconque avantage est formellement interdite.

ARTICLE 15 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
Face à un comportement litigieux, merci d’en référer aux administrateurs du site en privé. La délation publique d’une infraction est proscrite.

ARTICLE 16 – INFORMATIONS NOMINATIVES

Origames s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez.
Elles seront utilisées par ses services internes, pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre produit réservées aux clients d’Origames, notamment par des lettres d’information.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant :
– En ligne sur votre page de compte : http://www.shaan-rpg.com/compte/
– En ligne par le formulaire de contact : http://www.shaan-rpg.com/contact/
– Par courrier : Origames – 52 avenue Pierre Sémard – 94200 Ivry sur Seine
– Par mail : shaan@origames.fr
Pour faciliter le traitement de votre demande, merci de nous indiquer vos nom, prénom, adresse et si applicable, la référence de la transaction impliquées dans votre demande.

ARTICLE 17 – UTILISATION DES COOKIES

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Origames que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.


Laissez un commentaire

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.

Un commentaire sur “Conditions Générales de Vente”

  1. 1. Yzalinda a dit :

    Merci pour ce jeu de rôle magnifique ! Le livre est sublime…